1 - Édition du site
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Propriétaire du site : SAS ALS - Nous contacter
Identification de l'entreprise : SAS ALS - Siren : 930 583 331 - Ape : 8559B - Adresse postale : 3 Route des Vessades - 16110 Taponnat-Fleurignac
Directeur de la publication : Laurent Papot - Nous contacter
Webmaster : Séverine Levrel - Nous contacter
Hébergeur : Infomaniak - Rue Eugène-Marziano 25 - 1227 Genève - Suisse - Téléphone : +41.22.820.35.44
2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons
L'entreprise SAS ALS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle.
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Ainsi que toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 - CNIL et gestion des données personnelles
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